Hausse des prix des offres de communications électroniques

[Invité]

Hausse des prix des offres de communications électroniques
communiqué du 11 janvier 2011

1 kit à l’attention des consommateurs pour une résiliation sereine et un observatoire des pratiques des opérateurs

Suite à l’augmentation des prix relative au passage à 19,6% de la TVA sur certaines offres de services de communications électroniques, les consommateurs ont la possibilité de rompre, sans frais, leur engagement. Refusant que les opérateurs entravent le départ de leurs clients, les associations locales de l’UFC-Que Choisir proposent gratuitement au consommateur un kit pour aider ceux qui le souhaitent à résilier leur forfait. La Fédération UFC-Que Choisir, quant à elle, met en place un observatoire des pratiques des opérateurs.

La loi de finances de 2011 a mis fin à l’existence d’une TVA à 5,5% sur une partie plus ou moins importante des forfaits de services de communications électroniques (Internet fixe et téléphonie mobile). A partir de février 2011, les offres passeront progressivement au taux unique de 19,6%. Pour compenser la fin de cette facilité fiscale, les opérateurs ont décidé d’augmenter les prix de leurs services.

Ce réajustement des tarifs constitue une modification des conditions du contrat, ce qui, comme le prévoit l’article 121-84 du code de la consommation, autorise le consommateur à résilier son abonnement à compter de la notification et jusqu’à 4 mois après l’application des nouveaux tarifs.

Après les bricolages fiscaux des opérateurs, l’UFC-Que Choisir entend éviter que les opérateurs déploient des trésors d’imagination pour freiner, voire refuser, la résiliation.

Dans cette perspective, l’UFC-Que Choisir :
* a réalisé un kit dédié qui contient le matériel nécessaire pour informer le consommateur de ses droits et l’aider, le cas échéant, à résilier son abonnement dans de bonnes conditions. Ce kit est disponible auprès des 160 associations locales UFC-Que Choisir (liste disponible sur www.quechoisir.org), soit sur leur site Internet, soit à disposition dans leurs locaux.
* met en place un observatoire des pratiques des opérateurs en lançant un appel à témoignages sur son site Internet permettant aux consommateurs rencontrant des difficultés avec leur opérateur de les signaler et de transmettre toutes pièces en relation avec leur démarche.

Par ces outils d’aide et de contrôle, parallèles à la surveillance du gouvernement et de la DGCCRF, l’association souhaite pourvoir apprécier si les droits des consommateurs sont respectés ou si des actions complémentaires sont nécessaires.

http://www.quechoisir.org/telecom-multimedia/internet/communique-hausse-des-prix-des-offres-de-communications-electroniques-1-kit-a-l-attention-des-consommateurs-pour-une-resiliation-sereine-et-un-observatoire-des-pratiques-des-operateurs/?utm_source=nlh&utm_medium=email&utm_campaign=nlh110111

[Invité]

La Neufbox Evolution et la Freebox Revolution - DR

SFR et Free : le match de l’illimité (limité)
par Camille Gévaudan - mercredi 19 janvier 2011
liberation.fr

À quelques jours de la hausse de la TVA, la tension est à son comble dans le petit gymnase du triple-play. Les opérateurs vedettes se rouent de coups depuis plusieurs mois déjà. Sur le ring central, deux adversaires particulièrement hargneux semblent s’être pris en grippe et se battent en frontal, offrant un beau spectacle de feintes stratégiques et de ripostes calculées. À gauche, le maillot rouge SFR, qui avait ouvert la bataille des box en novembre dernier avec sa Neufbox Evolution. À droite, l’insolent Free, qui a voulu bouleverser le cours des choses avec une offre « V6 » plus qu’agressive. Au centre, UFC Que Choisir, qui pimente le match en épinglant l’un et l’autre sur leurs promesses d’appels « illimités » vers les mobiles. Autour, le public des abonnés, captivés, haletants, suant à grosses gouttes sur les lettres de résiliation prêtes à l’emploi que lui a fourni l’association de consommateurs. Ils ont le stylo à la main, il sont prêts à s’en servir. Tin tin tin...

Quiconque a allumé sa télé ne serait-ce qu’une fois à la fin 2010 s’en souvient bien : c’est SFR qui a ouvert le bal, et inondé les chaînes de sa pub hallucinée jusqu’à l’overdose. « Ne zappez plus, naviguez ! » , clamait le vieil opérateur téléphonique, qui se croyait avant-gardiste en lançant sa Neufbox Evolution. Mais à peine un mois plus tard, Free a répondu « Révolution » à l’« Évolution » et sorti son propre joujou technologique ( http://www.ecrans.fr/Nouvelle-Freebox-ne-pas-prendre-la,11555.html) avec force arguments percutants : lecteur Blu-ray (bim !), gros disque dur, serveur NAS en réseau et téléchargement de torrents (bam !), appels inclus vers les mobiles... BOUM ! C’était de loin l’innovation la plus menaçante pour la concurrence, et en particulier pour les opérateurs vendant également des forfaits mobile.

Blessé dans sa fierté, SFR a vite fait d’aligner son offre sur celle de Free pour tenir la comparaison. Réagir le plus rapidement possible était essentiel, à l’heure ou des millions d’abonnés français ont la possibilité de changer de fournisseur d’accès à Internet, sans frais, grâce à la réévaluation de la TVA. Les forfaits Evolution bénéficient donc, depuis ce matin, de cette même possibilité de passer des appels « illimités » vers les mobiles depuis la ligne ADSL. Les clients de l’ancienne offre Neufbox peuvent aussi en bénéficier avec une option à 3 euros par mois.



Finalement, c’est peut-être sur le terrain de la transparence que la bataille des appels illimités va se jouer. Dans un article publié hier ( http://www.quechoisir.org/telecom-multimedia/internet/actualite-free-et-sfr-encore-de-l-illimite-bride), l’UFC Que Choisir a posé sa grande loupe sur les offres de Free et SFR avec scepticisme : « tout “compris” qu’ils soient, les appels vers les mobiles n’en sont pas moins… limités. » C’est la problématique habituelle des offres « illimitées » limitées, comme on les connaissait déjà avec les forfaits de téléchargement de musique ( http://www.ecrans.fr/Musique-SFR-fait-dans-l-illimite,5566.html). Ici, SFR pose une barrière à 250 numéros différents appelés dans le mois et 3 heures de communication ininterrompue par appel. Ce qui ne pose pas de problème « dans le cadre d’un usage normal d’un client grand public », comme l’annonce l’opérateur, mais peut contraindre les télétravailleurs qui utilisent la ligne de leur domicile pour passer des appels professionnels.

Du côté de Free, le nombre d’appels n’est pas compté mais la durée doit rester inférieure à... à... Attendez, l’UFC est en train de chercher... Elle épluche le contrat... Mais elle ne trouve pas : « Dans sa brochure, Free renvoie le client aux Conditions spécifiques liées à son service téléphonie. Et dans ce document, pour définir « l’usage raisonnable » qui conditionne le service, le FAI fait cette fois référence à des chiffres publiés chaque trimestre par l’Autorité de régulation des communications (Arcep). Pour connaître la durée de communication vers les mobiles comprise dans son forfait, un utilisateur doit donc se rendre sur le site Internet de l’Arcep et y consulter l’Observatoire trimestriel des marchés des communications électroniques. Un brin contraignant ! » Dans le document de l’Arcep sont détaillées les moyennes mensuelles d’appels téléphoniques passés par les Français, soit 2h51 depuis un fixe et 5h03 depuis les box. S’agit-il de ces chiffres-là ? Rien n’est sûr, puisque Free a refusé de répondre à cette question.


Les mots sont choisis : « téléphonie mobile incluse », pas « illimitée »

Mais un porte-parole de Free interrogé par le Point ( http://www.lepoint.fr/high-tech-internet/free-explique-les-limites-de-son-illimite-vers-les-mobiles-19-01-2011-130270_47.php) laisse entendre que le problème est ailleurs. Selon lui, la porte est laissée ouverte pour permettre un examen approfondi des dossiers que Free suspectera de fraude, indépendamment du volume d’appels passés. Il s’agit surtout de repérer ceux « qui revendent les communications à la minute ou qui mettent en place des systèmes d’appels automatique. » Ces cas, « rarissimes », sont sanctionnés d’une suspension de ligne. Mais les simples Freenautes ne devraient pas craindre de surfacturation parce qu’ils sont un peu trop bavards. Une politique prudente, vu les tournures employées dans les dernières publicités de Free : « Avec la nouvelle Freebox, tu peux appeler tous les mobiles en France. Autant que tu veux. Et c’est compris. Bref, tu parles sans compter. »

[osiris042]

J'ai quitté la blonde Alice (que Free vient de condamner de toute façon à disparaître) pour la Révolution Free V6.

[dominique]

merci fractal pour toutes ces lectures. Toujours la grosse compétition dans tout domaine c'est pareil.

C'est la guerre silencieuse pour moi. Comme disait "chirac", "ne nous y trompons pas, ce seront les plus modestes qui trinqueront les premiers!!". J'oublierais jamais cette phrase.

Enfin, moi je suis SFR; et on va pas changer d'opérateur tous les deux ans ou trois ans, avant j'étais "orange", mais je ne regrette pas depuis que je suis SFR, j'ai plus de problème.

domi.

[Invité]

Free et SFR - Encore de l’illimité bridé !

Les fournisseurs d’accès à Internet Free et SFR ont annoncé coup sur coup qu’ils intégraient à leurs forfaits les appels vers les mobiles. Comme il fallait s’y attendre, l’usage est, en réalité, bridé. Raisonnable chez SFR, la limitation, chez Free, est plus choquante.

Oublié Rodolphe, le trentenaire simplet qui, avec Free, avait tout compris. Nouvelle offre, nouvelle ère : désormais, c’est avec M. Easy que le FAI (fournisseur d’accès à Internet) veut séduire. Les consommateurs découvrent en ce moment ce personnage décalé dans les publicités pour la Freebox Revolution. Son message ? « Avec la nouvelle Freebox, tu peux appeler tous les mobiles en France. Autant que tu veux. Et c’est compris. Bref, tu parles sans compter. »

Seulement voilà, à la lecture de la brochure tarifaire, il apparaît que l’utilisateur devra sans doute compter un petit peu quand même. Car tout « compris » qu’ils soient, les appels vers les mobiles n’en sont pas moins… limités. Certes pas en nombre : il est possible de passer autant d’appels qu’on le souhaite. Mais concernant la durée, ça se complique. Et mieux vaut s’armer de patience quand on recherche l’information. Dans sa brochure, Free renvoie le client aux Conditions spécifiques liées à son service téléphonie. Et dans ce document 1, pour définir « l’usage raisonnable » qui conditionne le service, le FAI fait cette fois référence à des chiffres publiés chaque trimestre par l’Autorité de régulation des communications (Arcep). Pour connaître la durée de communication vers les mobiles comprise dans son forfait, un utilisateur doit donc se rendre sur le site Internet de l’Arcep et y consulter l’Observatoire trimestriel des marchés des communications électroniques. Un brin contraignant ! En tout cas contraire au Code de la consommation qui dispose que « les clauses des contrats proposés par les professionnels aux consommateurs ou aux non-professionnels doivent être présentées et rédigées de façon claire et compréhensible » (art. L.133-2)… Le document – 38 pages truffées de chiffres et de graphiques – n’est pas rédigé en vue d’une consultation par le grand public. En fouillant bien, les plus motivés y découvriront toutefois qu’au 2e trimestre 2010, en moyenne, un abonné à un service téléphonique traditionnel (RTC) a téléphoné 2 h 51 depuis son fixe, une moyenne qui monte à 5 h 03 pour un abonné à un service de téléphonie par ADSL. Les chiffres concernant la téléphonie mobile permettent de déduire que la proportion d’appel vers les portables avoisine dans les deux cas les 10 %, soit respectivement 17 et 30 minutes. Auquel de ces chiffres Free fait-il allusion quand il fait référence « au taux moyen tel qu’issu » de cet Observatoire ? Impossible de le savoir : le FAI refuse de répondre à nos questions. L’UFC-Que Choisir sera, en tout cas, vigilante sur ce point. Dans le meilleur des cas, Free considérerait donc que 5 h 03 est la limite d’un usage « raisonnable ». On est loin de l’« illimité »… Remarquez, Free a bien pris garde de ne pas employer ce terme pour décrire son nouveau service.

SFR limite pour éviter les abus
SFR, qui a emboîté le pas à Free en annonçant qu’il intégrerait les appels vers les mobiles dans ses offres à partir du 18 janvier, limite lui aussi les usages. « Les appels illimités intégrés dans notre offre sont des appels illimités dans le cadre d’un usage normal d’un client grand public », prévient l’opérateur sur son site Internet. En fait, SFR limite le nombre de correspondants différents à 250 par mois, et la durée d’un appel ne doit pas excéder 3 heures. Ces restrictions, bien qu’elles contredisent la notion d’« illimité » 2, semblent raisonnables. Il s’agit en effet d’éviter les abus, et notamment la revente de minutes de communication à des tiers. Au-delà, les appels seront facturés au prix d’une communication vers les mobiles classique.

1. https://adsl.free.fr/cgv/CS_Telephone_Free_HD.pdf
2. L’UFC-Que Choisir a lancé des procédures (en cours) pour que les opérateurs cessent d’utiliser ce terme pour des offres qui ne sont pas réellement illimitées.
par Camille Gruhier le 18 janvier 2011
http://www.quechoisir.org/telecom-multimedia/internet/actualite-free-et-sfr-encore-de-l-illimite-bride/?utm_source=nlh&utm_medium=email&utm_campaign=nlh110121

[Invité]

moi j'etais sur orange et plein de soucis et grosse augmentation des prix. du coup je vais chez sfr et je vois que dominique_5 y est et que ça se passe bien.

[Invité]

Moi je suis fidèle à Orange car j'ai télé, internet et téléphone dans le même contrat et forfait.
Dans ce forfait dérisoire je peux téléphoner en illimité à l'étranger, nottamment l'Amérique.
Aucun autre fournisseur me propose cela et je fais des immenses economies vu que j'appelle
à l'étranger tous les jours pendant long temps.

[Invité]

Téléphone et Internet : Les forfaits qui augmentent

Pour compenser l’augmentation de la TVA décidée par le gouvernement, la plupart des opérateurs ont décidé d’augmenter les tarifs de certains de leurs forfaits. Voici le détail de ce qui va changer.

De nombreux tarifs d’Orange, SFR, Free, Bouygues Télécom, Numericable et Dartybox augmentent au 1er février ou au 1er mars prochain. Seuls les titulaires de ces forfaits ont la possibilité de résilier cet abonnement sans frais (voir notre Kit pour une résiliation sereine). Les clients concernés ont dû recevoir un courriel et/ou un courrier postal les informant de ces modifications.
Orange
Téléphonie mobile
* Forfaits bloqués M6 Mobile : +1 euro (1 h) ou +2 euros (1 h 30 ou 2 h)
* Forfaits Origami Star : +2 euros (1 h) ou +3 euros (2 h, 3 h, 4 h, 6 h)
* Forfaits Origami Star Tout compris : +2 euros (1 h) ou +3 euros (2 h, 3 h, 4 h, 6 h)
* Forfaits Orange Open : +3 euros
* Option Surf avantage mobile : +2,10 euros (32 euros au lieu de 29,90 euros)
* Option Surf avantage mobile avec avantage –26 ans : +1,89 euros (28,80 euros au lieu de 26,91 euros)
* Option avantage mobile : +2,10 euros (37 euros au lieu de 34,90 euros)
* Option Net Plus avantage mobile avec avantage –26 ans : +2,39 euros (33,80 euros au lieu de 31,41 euros)
Accès à Internet
* Offres Formule Plus ADSL et clé 3G (Internet, téléphone, TV) : +2,10 euros
* Offres Net Plus (Internet, téléphone, TV en dégroupage total)
* Offres Surf (Internet, téléphone sur PC, TV sur PC en dégroupage total) : +2,10 euros
* Offre découverte (Internet, TV sur PC) : +1,10 euros
* Forfaits Fibre Premium : +2,10 euros
* Forfait Série limitée La Fibre : +2,18 euros
* Forfaits Série limitée La Fibre Musique et clé 3G+ : 2,49 euros
SFR
Téléphonie mobile
Les augmentations de SFR varient selon la date de souscription du forfait.
* Forfaits bloqués MTV ou édition spéciale bloquée : de +0,93 euros à +3,94 euros
* Forfaits Illimythics 5 Connect : de +2 euros à +5,51 euros
* Forfaits Illimythics 5 Webphone : de +2,40 euros à +6,19 euros
* Forfaits Illimythics Absolu : de +6,10 euros à +9,50 euros
* Forfaits Illimythics 3G+ : de +2,12 euros à +8,07 euros
Tous les tarifs sont disponibles sur http://assistance.sfr.fr/accueil/tarifs/prix-forfait-tva-mobile/as-3221-71258
Accès à Internet
* Offres > 20 euros (dont Neufbox de SFR et Évolution) : +2 euros
* Offres < 20 euros (dont Forfaits Internet seul) : +1 euro
Le tarif des forfaits fibre optique n’est pas modifié.
Free
* Offres Freebox V5 et V6 : +1,99 euro (soit le prix de l’option télé désormais facultative et facturée hors forfait)
* Forfait Triple play en zone non dégroupée : +5,99 euros (de 29,99 à 35,98 euros, appels vers les mobiles inclus – voir notre article http://www.quechoisir.org/telecom-multimedia/internet/actualite-nouvelle-freebox-29-99-euros-a-tout-prix)
DartyBox
* Forfait triple play en zone dégroupée : +1,88 euro (de 29,90 à 31,78 euros)
* Forfait Internet + téléphone en zone non dégroupée : +2,06 euros (de 32,90 à 34,96 euros) ou +2,37 euros (de 37,90 à 40,27 euros) avec abonnement téléphonique inclus
* Forfait Internet seul en zone dégroupée : +1,25 euros (de 19,90 à 21,15 euros)
* Forfait Internet seul en zone non dégroupée : +1,75 euros (de 27,90 à 29,65 euros)
Numericable
Offre Internet + téléphone : +3 euros (de 19,99 à 22,99 euros). Voir notre article http://www.quechoisir.org/telecom-multimedia/internet/actualite-forfaits-internet-numericable-en-profite
Les autres offres augmenteront à partir d’août 2011.
Bouygues Télécom
Téléphonie mobile
Aucun changement de tarif
Accès à Internet
* Forfait BBox Internet seul : +1,26 euro (de 19,90 à 21,16 euros)
* Forfait BBox triple play : +1,88 euro (de 29,90 à 31,78 euros)
* Forfait BBox Internet + téléphone en zone non dégroupée : +2,19 euros (de 34,90 à 37,09 euros)
Changements à partir du 1er mars 2011

A noter : Seuls les forfaits de base sont concernés, pas les consommations hors forfait ni les options.
19 janvier 2011 - par Ciryl Brosset
http://www.quechoisir.org/telecom-multimedia/internet/actualite-telephone-et-internet-les-forfaits-qui-augmentent/?utm_source=nlh&utm_medium=email&utm_campaign=nlh110127

[tornade]

http://www.leparisien.fr/economie/orange-et-sfr-ne-repercutent-pas-la-hausse-de-la-tva-07-02-2011-1304505.php


Les opérateurs mobiles s'emboîtent le pas. Après Bouygues Télécom, c'est au tour de SFR et Orange d'annoncer qu'ils ne répercuteront pas la hausse de la TVA sur les forfaits mobile de leur abonnés actuels (3,5 millions pour Orange).
l'opérateur historique France Telecom affirme avoir pris cette décision pour ne pas officiellement «pénaliser» ses clients. SFR a justifié sa décision en évoquant la «grande confusion auprès des clients».

Attention cette annonce ne concerne cependant pas les 20 millions de clients abonnés à des offres internet «triple play», combinant téléphonie fixe, télévision et internet via une "box", dont les forfaits ont augmenté en moyenne de un à trois euros au 1er février.

D'après l'association de défense des consommateurs UFC-Que Choisir, la vérité sur la décision des opérateurs de ne pas répercuter la hausse de la TVA est ailleurs. «Les opérateurs pensaient que les clients allaient accepter sans broncher les hausses, alors que ceux-ci ont engagé des résiliations de forfaits et sont allés jusqu'au litige», a-t-il souligné, affirmant que près de 500 000 «kits d'aide à la résiliation» proposés en ligne par son association avaient été téléchargés en janvier.

C'est Bouygues Télécom qui avait dégainé le premier annonçant à la mi-janvier qu'il ne répercuterait pas la hausse sur ses forfaits mobile, mais cette annonce concernait les clients actuels aussi bien que les nouveaux arrivants.

[G2]

[Invité]

J'ai déjà essayé skype, et je ne suis pas satisfaite.

Ma fille s'en ira l'année prochaine vivre à Londres.
Avec Orange je peux téléphoner en illimité les portables et fixes en Grande Bretagne.
idem pour l'Amérique, fixes et portables en illimité.
Je téléphone aussi en illimité la Corée du Sud, le Mexique, et l'Allemagne.
Parfois je passe une heure et demi avec un seul appel en son Haute Définition et
audition parfaite.
Pour la télé j'ai 42 chaines, dont 4 des dernières films à l'affiche que l'on peut louer à la
demande pour 2 euros le film.
Avec ma clé G3, je surfe en illimité avec mon ordinateur portable de partout en France pour 0 euros
J'ai toujours reçu un service nickel de la part d'orange pour pannes et autres.
Je prefère payer les 2,10 euros supplementaires par mois mais garder ce service excéptionnel
qui m'est en plus indispensable.
Puis quand j'aurai le statut de ma micro-entreprise, je pourrai inclure ce service dans les
contrats pour professionnels d'orange et pour quelques euros de plus avoir aussi un téléphone
portable avec un forfait professionnel 4 heures, car la fidélité ça paye chez orange aussi.

[Joha]

Bonjour Arc-en-Ciel


C'est quelle formule ? Je n'arrive pas à trouver.


Merci


Joha

[Invité]

Joha,
C'est formule Plus adsl (télé, téléphone + internet) et je crois que plus 7 euros mois pour deux heures vers les mobiles et l'internationale
illimité. J'ai bénéficié par la suite d'une offre clé G3 pour 0 euros pendant deux ans, 6 euros par la suite.
Je ne sais pas comment ils font maintenant, car j'ai un très vieux abonnement. Le tout compris me revient dans les 39 ou 42 euros/mois.
Même si c'est un petit peu plus cher que Free, Alice, etc. J'utilise les options films télé sur demande, clé G3 et appels Internationaux à UN MAXIMUM ! La liste de pays illimitée à l'Internationale est très vaste et surtout il y a aussi les portables illimités vers les USA.
Pour moi cela vaut la peine.

[Joha]

Haaaaa c'est pas un truc pour tous ; moi je croyais que tu parlais d'une supère formule pas chère avec plein de trucs qu'on pouvait prendre si on le désirait.

J'ai re-regardé, mais ça ne correspond pas.



Et le pire, c'est que j'ai cru que j'allais pouvoir avoir cette super offre, que je me suis dit "Hé mais Jacques aussi !" "et Fractal ! elle qui a justement pas fait les démarches pour une livebox adsl parce-que pas d'énergie", "en faite nous tous si ça se trouve, c'est un super tuyaux".

Et tu sais pourquoi j'ai cru ça ? Parce-que je croyais que tu ne nous faisais pas un "étalage".


Parce-que sinon tu aurais simplement dit, "Je préfère payer les 2,10 euros supplémentaires de TVA par mois, mais garder un service dont je bénéficie et dont il m'est nécessaire, et que je ne peux pas retrouver ailleurs.
Et puis j'ai toujours reçu un service nickel de la part d'orange pour pannes et autres.
Et puis c'est vrai que la fidélité ça paye aussi chez orange."







Joha

[Invité]

Et tu sais pourquoi j'ai cru ça ? Parce-que je croyais que tu ne nous faisais pas un "étalage".


Parce-que sinon tu aurais simplement dit, "Je préfère payer les 2,10 euros supplémentaires de TVA par mois, mais garder un service dont je bénéficie et dont il m'est nécessaire, et que je ne peux pas retrouver ailleurs.
Et puis j'ai toujours reçu un service nickel de la part d'orange pour pannes et autres.
Et puis c'est vrai que la fidélité ça paye aussi chez orange."

Joha

Oui, Joha,
pour pas faire des "étalages" dicte moi mes posts mots par mots.
Car j'en ai besoin.

Je sais par tes posts que tu n'aimes pas ma façon de m'exprimer
mais désolée Joha, j'ai n'ai pas une autre.

Une fois de plus je croyais bien faire.
Pfff !

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